Publications – Interventions

Cinéma - Télévision - Numérique

Avocat au Barreau de Paris
Maître de conférences des Universités

Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Spécialiste en droit du numérique et des communications

Book lexis nexis

Contributions à des Ouvrages

  • Contrats de l’audiovisuel (Cinéma, Télévision et Numérique) : LexisNexis, collection Droit & Professionnels, 3e édition en octobre 2017 – à commander ici ou dans toutes les librairies

Commentaires des différentes éditions :

– revues professionnelles :  Ecran Total Quotidien 29 nov. 2017 ; Satellifax 10 nov. 2017 ; MediaClub.fr (à lire ici) ; Décideurs Magazine (à lire ici) ; Ecran Total Quotidien, 9 nov. 2010 et 7 oct. 2010 ; Satellifax, 19 oct. 2010 ; La Lettre des Réalisateurs, mars 2011 (à télécharger ici) ; Scenaristes.biz, 18 oct. 2010 ; Filmsenbretagne.com, 19 oct. 2010 ; Film-documentaire.fr, oct. 2010 ; Satellifax, 18 sept. 2007 ; Ecran Total Quotidien, 17 sept. 2007 ; Le Film Français, 9 nov. 2007 ; La Gazette des scénaristes, déc. 2007 (interview) ; Documentaliste – Sciences de l’information, 2007, vol. 45, n° 3

– revues juridiques : Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, déc. 2017 (Bibliographie) ; Professeur Emmanuel Derieux, Revue Lamy Droit de l’Immatériel, déc. 2017 (Notes de lectures) ; Légipresse, nov. 2017 (Actualité) ; JCP éd. G, 2017, p. 1965 ; JCP éd. E, 26 oct. 2017, p. 7 ; Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, déc. 2010 (Bibliographie) ; Légipresse, nov. 2010 (Actualité) ; JCP éd. G, 2010, p. 2029 ; La Rédaction, Communication – commerce électronique, déc. 2007 (Focus n° 163) ; Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, oct. 2007 (Bibliographie) ; Légipresse nov. 2007 ; Professeur Jérôme Huet, Revue trimestrielle de droit civil, avr. 2008 ; Yves Gaubiac, Revue internationale du droit d’auteur, avril 2009

  • Y’a pas photo ! Le réel confisqué : Editions Monelle Hayot/L’Observatoire de l’Image, mars 2010 – à télécharger ici
  • La libéralisation de l’information : Revue juridique de l’Ouest, n° spécial 2009
  • Perspectives d’harmonisation du droit d’auteur en Europe (sous la direction de Ch. Geiger) : Litec, sept. 2007
  • Libéralisations, privatisations, régulations (sous la direction de N. Thirion) : Larcier, nov. 2006
  • Les outils de la production – Cinéma et télévision (de J.-P. Fougea, chapitre sur l’arbitrage de l’AMAPA) : Dixit, avr. 2005
  • Code de la communication (sous la direction de J. Huet) : Dalloz, oct. 2004, nouvelle édition en janv. 2009
  • La libération audiovisuelle (sous la direction de Th. Paris) : Dalloz, sept. 2004
  • Les contrats de représentation des œuvres audiovisuelles : Presses universitaires d’Aix-Marseille, thèse, 2001, préface P.-Y. Gautier
book liberalisation

Articles et Etudes

livres

Interventions dans des Colloques

  • Intervention sur « L’audiovisuel et les médias français face à l’émergence du modèle des plateformes numériques », webinaire organisé par le Master 2 Concurrence, Consommation et Droit de la Propriété Industrielle, 2022
  • Conférence/Débat avec la Mission Lescure à l’Université de Rennes 1 : Les pratiques culturelles et le téléchargement illégal : Et après ?, 2012
  • Quand les parties reprennent le pouvoir ! Propriété intellectuelle et droit du numérique : les modes alternatifs de résolution des conflits, Intervention pour les Commissions ouvertes du Barreau de Paris, 2011
  • Résoudre un conflit avec un producteur, Rencontre organisée par l’Union-Guilde des Scénaristes, à la Maison des Auteurs (SACD), 2009
  • Médiation et arbitrage dans le secteur audiovisuel, Colloque sur Le règlement extrajudiciaire des litiges dans le secteur de la communication, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2008
  • Catch-up TV, vidéo à la demande, chronologie des médias, Colloque du CEJEM, Université Panthéon-Assas (Paris II), sur Internet et culture : quels enjeux juridiques ?, 2008 (Compte-rendu : Légipresse janv.-févr. 2009)
  • Rencontres franco-allemandes Max-Planck-Institut/IRPI sur Les aspects contractuels du droit d’auteur, étude critique et prospective (Munich et Paris/Unesco), 2005
  • Conclusion du Séminaire interdisciplinaire de l’Ecole doctorale Droit, Science politique et Philosophie sur L’information, 2005
  • 50 ans d’arbitrage dans le cinéma et l’audiovisuel (Centre national de la cinématographie), 2004
  • Journée d’étude du JurisClasseur sur La Pratique contractuelle du droit d’auteur, 2003

Formations dispensées

  • Formation de l’Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI) sur Production audiovisuelle et Droit d’auteur, Depuis 2018
  • Interventions au Master Managements de projets créatifs – Culture et Design (ESC/EESAB), 2015-2016
  • Formation sur L’évolution des contrats audiovisuels organisée par Nantes Métropole-Association des producteurs audiovisuels des Pays-de-Loire (APAPL), 2008
  • Formation sur Les contrats de l’audiovisuel, approche pratique à l’Université de Nantes (Master 2 Propriété intellectuelle), 2007
  • Formation continue de Perfectionnement en management culturel de l’Université Paris Dauphine sur La gestion des droits d’auteur : principaux contrats, 2006
  • Interventions à l’Institut de formation supérieure en informatique et communication (IFSIC) sur Droit d’auteur : concepts de base et Droit d’auteur et numérique, 2005-2006
  • Chargé d’enseignement en Licence Professionnelle « Gestion de production audiovisuelle, multimédia et événementielle » en Droit d’auteur et Droit de l’audiovisuel  (IUT Université de Rennes 1), depuis 2005
  • Formation continue de l’Ecole des avocats du Grand Ouest sur Les contrats de l’informatique, 2005
  • Président du jury d’examen de spécialisation en Droit de l’informatique, Droit des marques et des dessins et modèles, Propriété intellectuelle (CRFPA Ouest), 2004, 2005 et 2007
  • Formation continue de l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) sur La production audiovisuelle, 2003-2007
  • Intervention au Stage du Centre d’initiation à l’enseignement supérieur (CIES) sur La propriété littéraire et artistique et la contrefaçon, 2003
  • Formation permanente des avocats à l’Ecole française du Barreau (EFB) sur Le droit d’auteur, 2003
  • Formation auprès de professionnels sur Les droits d’auteur et l’édition musicale, 1999
  • Formation permanente des avocats du Barreau de Rennes sur Le droit d’auteur et les nouvelles technologies, 1998