Avocat au Barreau de Paris
Maître de conférences des Universités

Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Spécialiste en droit du numérique et des communications

Contributions à des Ouvrages

• Contrats de l’audiovisuel (Cinéma, Télévision et Numérique) : LexisNexis, collection Droit & Professionnels, 3e édition en octobre 2017 – à commander ici ou dans toutes les librairies

Commentaires des différentes éditions :

– revues professionnelles :  Ecran Total Quotidien 29 nov. 2017 ; Satellifax 10 nov. 2017 ; MediaClub.fr (à lire ici) ; Décideurs Magazine (à lire ici) ; Ecran Total Quotidien, 9 nov. 2010 et 7 oct. 2010 ; Satellifax, 19 oct. 2010 ; La Lettre des Réalisateurs, mars 2011 (à télécharger ici) ; Scenaristes.biz, 18 oct. 2010 ; Filmsenbretagne.com, 19 oct. 2010 ; Film-documentaire.fr, oct. 2010 ; Satellifax, 18 sept. 2007 ; Ecran Total Quotidien, 17 sept. 2007 ; Le Film Français, 9 nov. 2007 ; La Gazette des scénaristes, déc. 2007 (interview) ; Documentaliste – Sciences de l’information, 2007, vol. 45, n° 3

– revues juridiques : Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, déc. 2017 (Bibliographie) ; Professeur Emmanuel Derieux, Revue Lamy Droit de l’Immatériel, déc. 2017 (Notes de lectures) ; Légipresse, nov. 2017 (Actualité) ; JCP éd. G, 2017, p. 1965 ; JCP éd. E, 26 oct. 2017, p. 7 ; Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, déc. 2010 (Bibliographie) ; Légipresse, nov. 2010 (Actualité) ; JCP éd. G, 2010, p. 2029 ; La Rédaction, Communication – commerce électronique, déc. 2007 (Focus n° 163) ; Professeur Ch. Caron, Communication – commerce électronique, oct. 2007 (Bibliographie) ; Légipresse nov. 2007 ; Professeur Jérôme Huet, Revue trimestrielle de droit civil, avr. 2008 ; Yves Gaubiac, Revue internationale du droit d’auteur, avril 2009

• Y’a pas photo ! Le réel confisqué : Editions Monelle Hayot/L’Observatoire de l’Image, mars 2010 – à télécharger ici
• La libéralisation de l’information : Revue juridique de l’Ouest, n° spécial 2009
• Perspectives d’harmonisation du droit d’auteur en Europe (sous la direction de Ch. Geiger) : Litec, sept. 2007
• Libéralisations, privatisations, régulations (sous la direction de N. Thirion) : Larcier, nov. 2006
• Les outils de la production – Cinéma et télévision (de J.-P. Fougea, chapitre sur l’arbitrage de l’AMAPA) : Dixit, avr. 2005
• Code de la communication (sous la direction de J. Huet) : Dalloz, oct. 2004, nouvelle édition en janv. 2009
• La libération audiovisuelle (sous la direction de Th. Paris) : Dalloz, sept. 2004
• Les contrats de représentation des œuvres audiovisuelles : Presses universitaires d’Aix-Marseille, thèse, 2001, préface P.-Y. Gautier

Articles et Etudes

• La courte citation audiovisuelle : Communication – Commerce électronique, janv. 2023
• Recension de l’ouvrage « Cinéma et droit d’auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur » (sous la direction d’Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis) : Revue internationale de droit économique (RIDE) 2022/1 (t.XXXVI, pages 133 à 137)
• Interview sur la série « Final Space » annulée par Warner Bros. : L’Eclaireur/Fnac, nov. 2022
• Les clauses types dans les contrats entre auteurs et producteurs audiovisuels : Communication – Commerce électronique, janv. 2022
• Interview sur l’intégration d’extraits dans une vidéo politique : L’Obs, nov. 2021
• Interview sur la série « The Prince » diffusée par HBO : Point de vue, août 2021
• La négociation des droits d’adaptation audiovisuelle : Communication – Commerce électronique, janv. 2021
• Interview sur le conflit relatif à la mise en clair de Canal+ pendant la crise sanitaire : Télérama, avril 2020
• La clause de médiation dans les contrats de l’audiovisuel : Communication – Commerce électronique, janv. 2020
• L’incidence du droit européen des contrats d’auteur sur son modèle français : Communication – Commerce électronique, oct. 2019 (n° spécial 20 ans) 
• Interview sur la sortie de « Grâce à Dieu » de François Ozon attaquée en justice : La Croix, févr. 2019
• La rémunération des auteurs en Vidéo à la demande : Communication – Commerce électronique, janv. 2019
• Interview sur le respect de la vie privée dans le cadre du dossier sur « La clearance de droits, nouvel enjeu dans la production audiovisuelle et cinéma » : Satellifax Magazine, août 2018
• Interview sur le conflit relatif au film « Don Quichotte » au Festival de Cannes : Télérama, mai 2018
• Produire pour une plateforme SVOD, coécrit avec Victoria Barigant : Satellifax Magazine 27 avril 2018
• Les accords professionnels applicables aux contrats entre auteurs et producteurs audiovisuels : Communication – Commerce électronique janv. 2018
• La clause d’obligation de recherche d’une « exploitation suivie » dans les contrats de l’audiovisuel : Communication – Commerce électronique janv. 2017
• Les Echos-Le Cercle : La Commission européenne et l’exception culturelle
• Interview : “Le Convoi”, “Legend”… Peut-on réutiliser un nom de film qui a déjà servi ? : Télérama janv. 2016
• Les parties aux contrats de l’audiovisuel aux Etats-Unis : Communication – Commerce électronique janv. 2016
• Interview : Droits d’auteur : pourriez-vous être attaqué pour un GIF animé ? : L’OBS-Rue89 avril 2015
• La clause de respect de la vie privée dans les contrats audiovisuels : Communication – Commerce électronique janv. 2015
• Interview : Les producteurs et les auteurs dans une zone de turbulences : Films en Bretagne, mars 2014
• Protocole d’accord sur les pratiques contractuelles entre auteurs scénaristes et producteurs de fiction : Communication – Commerce électronique janv. 2014
• Le « rééquilibrage » des relations producteurs/diffuseurs : Les Echos – Le Cercle, juin 2013
• Présence des marques et placement de produits à l’image : Communication – Commerce électronique janv. 2013
• Réalisateurs, vous avez aussi quelques droits : La Lettre des Réalisateurs, n° de sept. 2012 (à télécharger ici et nouvelle version en juin 2015)
• L’autorisation d’utilisation de l’image en matière audiovisuelle : Communication – Commerce électronique janv. 2012
• Depuis 2011 : Fiche Pratique – Pratique contractuelle audiovisuelle : Communication – commerce électronique (n° de janvier : La clause de médiation et d’arbitrage dans les contrats de l’audiovisuel)
• Droits d’auteur, les avancées : revue Scénaristes, n° de mars/avril 2009
• EBay doit veiller à l’absence d’utilisation répréhensible de son site par ses utilisateurs, sous peine d’être lui-même sanctionné pour contrefaçon de marque (note sous TGI Troyes, 4 juin 2008) : JCP éd. G. 2008 Actualité 431
• Depuis 2006 : Un an de droit de l’audiovisuel : Communication – commerce électronique (n° de juin)
• L’audiovisuel dans la société de l’information : Communication – commerce électronique, juill. 2005
• Interview sur l’AMAPA : Clap CNC févr. 2005
• Définition de l’œuvre audiovisuelle : Tribune in Ecran Total, 13 nov. 2003
• Titulaires du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle : Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1190, nov. 2003, mise à jour en juin 2014 et juin 2022
• Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle : Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1140, août 2003, Juris-Classeur Communication, fasc. 6040, mise à jour en nov. 2009, juill. 2016 et juin 2023
• Pratique des contrats audiovisuels : Communication – commerce électronique, juill. 2003
• La médiation et l’arbitrage entre auteurs et producteurs audiovisuels : Communication – commerce électronique, févr. 2003
• Droit de la propriété littéraire et droit public de la communication audiovisuelle : du domaine séparé au domaine partagé : Revue internationale du droit d’auteur, janv. 2003
• Contrats de production et d’exploitation des œuvres audiovisuelles : Juris-Classeur Communication, fasc. 6085, nov. 2002, mise à jour en août 2006
• La violence économique, illustration du conflit entre droit commun des contrats et droit de la concurrence : Revue trimestrielle de droit commercial, juill. 2002
• Les apports du droit de la concurrence au droit d’auteur : Légicom, n° 25, janv. 2002
• La protection du professionnel par le droit spécial des contrats d’auteur : l’exemple des contrats de représentation des œuvres audiovisuelles : Communication – commerce électronique, juin 2001
• Droit des photographes d’agence sur leurs clichés (note sous Cass. soc., 24 janv. 2001 et T.G.I. Nanterre, 13 déc. 2000) : Légipresse, mai 2001
• La notion de « nouveau public » au service d’une conception extensive du droit au respect de la vie privée (note sous Cass. 1re civ., 30 mai 2000) : JCP éd. Générale, 9 mai 2001
• « Autant en emporte le refus de vente » : la distribution cinématographique depuis la loi du 1er juillet 1996 : Petites Affiches, 8 août 1997
• Le statut du producteur cinématographique : Revue juridique de l’Ouest, 1995

Interventions dans des Colloques

• Intervention sur « L’audiovisuel et les médias français face à l’émergence du modèle des plateformes numériques », webinaire organisé par le Master 2 Concurrence, Consommation et Droit de la Propriété Industrielle, 2022
• Conférence/Débat avec la Mission Lescure à l’Université de Rennes 1 : Les pratiques culturelles et le téléchargement illégal : Et après ?, 2012
• Quand les parties reprennent le pouvoir ! Propriété intellectuelle et droit du numérique : les modes alternatifs de résolution des conflits, Intervention pour les Commissions ouvertes du Barreau de Paris, 2011
• Résoudre un conflit avec un producteur, Rencontre organisée par l’Union-Guilde des Scénaristes, à la Maison des Auteurs (SACD), 2009
• Médiation et arbitrage dans le secteur audiovisuel, Colloque sur Le règlement extrajudiciaire des litiges dans le secteur de la communication, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, 2008
• Catch-up TV, vidéo à la demande, chronologie des médias, Colloque du CEJEM, Université Panthéon-Assas (Paris II), sur Internet et culture : quels enjeux juridiques ?, 2008 (Compte-rendu : Légipresse janv.-févr. 2009)
• Rencontres franco-allemandes Max-Planck-Institut/IRPI sur Les aspects contractuels du droit d’auteur, étude critique et prospective (Munich et Paris/Unesco), 2005
• Conclusion du Séminaire interdisciplinaire de l’Ecole doctorale Droit, Science politique et Philosophie sur L’information, 2005
• 50 ans d’arbitrage dans le cinéma et l’audiovisuel (Centre national de la cinématographie), 2004
• Journée d’étude du JurisClasseur sur La Pratique contractuelle du droit d’auteur, 2003

Formations dispensées

• Formation de l’Institut de recherches en propriété intellectuelle (IRPI) sur Production audiovisuelle et Droit d’auteur, Depuis 2018
• Interventions au Master Managements de projets créatifs – Culture et Design (ESC/EESAB), 2015-2016
• Formation sur L’évolution des contrats audiovisuels organisée par Nantes Métropole-Association des producteurs audiovisuels des Pays-de-Loire (APAPL), 2008
• Formation sur Les contrats de l’audiovisuel, approche pratique à l’Université de Nantes (Master 2 Propriété intellectuelle), 2007
• Formation continue de Perfectionnement en management culturel de l’Université Paris Dauphine sur La gestion des droits d’auteur : principaux contrats, 2006
• Interventions à l’Institut de formation supérieure en informatique et communication (IFSIC) sur Droit d’auteur : concepts de base et Droit d’auteur et numérique, 2005-2006
• Chargé d’enseignement en Licence Professionnelle « Gestion de production audiovisuelle, multimédia et événementielle » en Droit d’auteur et Droit de l’audiovisuel  (IUT Université de Rennes 1), depuis 2005
• Formation continue de l’Ecole des avocats du Grand Ouest sur Les contrats de l’informatique, 2005
• Président du jury d’examen de spécialisation en Droit de l’informatique, Droit des marques et des dessins et modèles, Propriété intellectuelle (CRFPA Ouest), 2004, 2005 et 2007
• Formation continue de l’Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI) sur La production audiovisuelle, 2003-2007
• Intervention au Stage du Centre d’initiation à l’enseignement supérieur (CIES) sur La propriété littéraire et artistique et la contrefaçon, 2003
• Formation permanente des avocats à l’Ecole française du Barreau (EFB) sur Le droit d’auteur, 2003
• Formation auprès de professionnels sur Les droits d’auteur et l’édition musicale, 1999
• Formation permanente des avocats du Barreau de Rennes sur Le droit d’auteur et les nouvelles technologies, 1998