Prestations – Honoraires

Cinéma - Télévision - Numérique

Avocat au Barreau de Paris
Maître de conférences des Universités

Spécialiste en droit de la propriété intellectuelle

Spécialiste en droit du numérique et des communications

carnet plume
Intervenant en droit d’auteur, droit du cinéma et de l’audiovisuel, en particulier dans le conseil pour la rédaction, la négociation et l’audit de contrats (contrats d’auteur, d’autorisation de droit à l’image, d’achat de droit de diffusion, d’exploitation en vidéo à la demande…), le montant de nos honoraires est donné sur demande.

Des séances de formation et d’actualisation peuvent être organisées sur mesure.

Des honoraires spécifiques sont notamment prévus :

  • en cas récurrence des dossiers, afin de privilégier une collaboration continue (par exemple, sous forme d’abonnement)
  • pour les sociétés partenaires, c’est-à-dire adhérentes de certaines Organisations professionnelles
  • pour une réponse à une question ponctuelle directement par téléphone ou par mail (par exemple, sous forme de forfait).

Des estimations peuvent être données au préalable (par exemple, pour l’audit de contrats, de scénario ou la production d’un film).

N’hésitez pas à nous contacter ici : nous nous efforcerons de vous répondre dans la journée.

 

Médiateur de la consommation de la profession d’avocat : Mme Carole Pascarel (180 boulevard Haussmann, 75008 Paris – mediateur-conso@mediateur-consommation-avocat.fr – https://mediateur-consommation-avocat.fr)